Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZzZzStop
M. Grégoire Tassëel
M. Dominique Tasseel

Numéro de dépôt :
4174567
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ZzZzStop de Grégoire Tassëel

Présentation de la marque ZzZzStop

Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par monsieur Grégoire Tassëel et monsieur Dominique Tasseel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZzZzStop »

Les déposants sont monsieur Grégoire Tassëel domicilié(e) 33 Rue de Charonne - 75011 - Paris - France et monsieur Dominique Tasseel domicilié(e) 1 Av Benoit Lévy - 94160 - Saint Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Tasseel domicilié(e) 1 Av Benoit Lévy - 94160 - Saint Mandé - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05


M. Grégoire Tassëel - 33 Rue de Charonne - 75011 - Paris - France

M. Dominique Tasseel - 1 Av Benoit Lévy - 94160 - Saint Mandé - France


M. Dominique Tasseel - 1 Av Benoit Lévy - 94160 - Saint Mandé - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668396 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine.